Bibliothèque du Monde
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Bibliothèque du Monde

Ici se trouve la plus grande bibliothèque des Royaumes Renaissants...
 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon EV6.5 : où trouver le ...
Voir le deal

 

 Vieux Décret confédéral ( CH)

Aller en bas 
AuteurMessage
Valdoise Châtillon

Valdoise Châtillon


Messages : 713
Date d'inscription : 12/05/2008
Age : 31
Localisation : RP: au cieux

Vieux Décret confédéral ( CH) Empty
MessageSujet: Vieux Décret confédéral ( CH)   Vieux Décret confédéral ( CH) EmptyMer 20 Mai - 22:33

[quote="---fromFRSandie"]Décret confédéral

Considérant la déclaration de l’organisation « les lions de judas » proclamant la création d’une République Léonide sur le territoire de la confédération.

Considérant la déclaration du 16 janvier 1456 proclamant l’absence de légitimité de cette République et déniant quelque valeur que ce soit à toute déclaration, sous toute forme qu'elle soit, de cette République,

Considérant les nombreux crimes de racket et d’attaques à mains armées perpétrées par les membres de cette organisation au nom de leur idéologie,

Considérant que l’Eglise Aristotélicienne dont nous sommes les fidèles attentifs a condamné cette organisation et appelé à la croisade contre ses membres,

Nous, cantons helvètes, par la voix de nos maires et des conseillers confédéraux que nous avons élus, proclamons :

L’organisation « les lions de judas » est interdite sur nos territoires.

Il est interdit aux membres de cette organisation de faire du prosélytisme, soit par voie d’affichage, soit en s’exprimant en public sur les halles et gargotes, soit en se rendant dans les tavernes, sous peine d’être poursuivis pour trouble à l’ordre public.

Ses membres seront poursuivis et arrêtés ou tués en cas de résistance pour les crimes déjà commis. Ils seront jugés pour leurs crimes et leurs délits et recevront leur juste peine. Ils seront éventuellement confiés aux tribunaux ecclésiastiques pour y être ensuite jugés selon les règles de l’église.

Un sincère repentir public et la dénonciation de leurs complots auprès des autorités pourront seuls leur valoir le pardon des helvètes.

Faict à Berne, le 23.03.1456
Sandie von Asvoria - Chanceliere de la Confederation helvetique
Vieux Décret confédéral ( CH) Pjfk3

********************************************************************************

Décret

Fermeture de la frontière à Genève

Le 23.03.1456 de l’an de grâce, est proclamé le décret suivant.
Nous, le conseil de la confédération helvétique, les maires des cantons souverains et les conseillers, décidons au vu des circonstances actuelles de fermer les frontières à Genève à tous les voyageurs pour toute la durée de la guerre entre la Provence et les régions francophones de l’empire à moins que le conseil ne décide avant leur réouverture. La confédération helvétique est et sera toujours neutre. Elle ne supportera aucune action militaire d’un pays tiers et interdit par conséquent, dans le but de protéger son territoire, tout passage de personnes étrangères. Ce décret concerne en particulier les régions francophones de l’empire, la provence, et l’organisation connue sous le nom de « lions de judas ». Des perms spéciaux peuvent être demandés au chancellier et au prévôt.

Berne, le 23.03.1456

Signé par la chancelière et les dirigeants des cantons.
Vieux Décret confédéral ( CH) Pjfk3
Revenir en haut Aller en bas
https://bibliothequerrs.forumsactifs.com/index.htm
 
Vieux Décret confédéral ( CH)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Bibliothèque du Monde :: La Bibliothèque :: Ouvrages Juridiques :: Ouvrages Judiciaires de la Confédération Helvétique-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser