Bibliothèque du Monde
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Bibliothèque du Monde

Ici se trouve la plus grande bibliothèque des Royaumes Renaissants...
 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment :
ETB Pokémon Fable Nébuleuse : où ...
Voir le deal

 

 Déclare officielle (CH)

Aller en bas 
AuteurMessage
Valdoise Châtillon

Valdoise Châtillon


Messages : 713
Date d'inscription : 12/05/2008
Age : 31
Localisation : RP: au cieux

Déclare officielle  (CH) Empty
MessageSujet: Déclare officielle (CH)   Déclare officielle  (CH) EmptyMer 20 Mai - 22:37

Metalpark a écrit:
Bonjour à toutes et tous ...

Citation :
Je déclare officiellement ce jour,


la séparation du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif.


Le pouvoir exécutif remettra au parlement sa charte exécutive.


Le pouvoir exécutif déterminera avec exactitude les rôles et les devoirs de tous les conseillers confédéraux.


Le parlement, sera le seul lieu où textes officiels pourront être adoptés.


Les statuts du Parlement, ne coincident pas exactement avec un pouvoir législatif ce jour, mais ce dernier prendra ses responsabilitées populaires et cantonales au plus vite.


Cette séparation fait office de demande à ce que le Parlement s'octroie de nouveaux statuts dans les plus brefs délais, avec réciproque pour les cantons germanophones.


Le conseil exécutif, fait savoir au Parlement que Berne serait un lieu propice à l'installation du pouvoir législatif. En effet, étant le centre administratif de la Confédération Helvétique, regroupant tous nos cantons en un seul lieu, la compréhension de l'importance du pouvoir législatif appartenant aux francophones et aux germanophones y serait plus aisée.


La disposition actuelle de l'assemblée législative de Berne, est composée de trois chambres: Chambre du peuple, chambre des cantons et chambre des votes.


J'invite donc le peuple à réagir très rapidement, car les textes sont nombreux à devoir être modifiés, adaptés ou écrits en totalité.


Fait à Berne, le cinq du mois de Juin de l'an de grâce Mil quatre cent cinquante-six


Sieur Metalpark

Chancelier de la Confédération Helvétique


Déclare officielle  (CH) Pjfk3
Revenir en haut Aller en bas
https://bibliothequerrs.forumsactifs.com/index.htm
 
Déclare officielle (CH)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Bibliothèque du Monde :: La Bibliothèque :: Ouvrages Juridiques :: Ouvrages Judiciaires de la Confédération Helvétique-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser